Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par monsieur Patrick Buschhorn et madame Claire Pinatel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AKETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Les déposants sont monsieur Patrick Buschhorn domicilié(e) 17b Chemin de la Savaudière - 44470 - Carquefou - France et madame Claire Pinatel domicilié(e) 17b Chemin de la Savaudière - 44470 - Carquefou - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Buschhorn domicilié(e) 17b Chemin de la Savaudière - 44470 - Carquefou - France.
La marque AKETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKETA arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.
Patrick Buschhorn a également déposé les autres marques suivantes : TRYBU
M. Patrick Buschhorn - 17b Chemin de la Savaudière - 44470 - Carquefou - France
Mme. Claire Pinatel - 17b Chemin de la Savaudière - 44470 - Carquefou - France
M. Patrick Buschhorn - 17b Chemin de la Savaudière - 44470 - Carquefou - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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